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2009 Grands systèmes juridiques

Les grands systèmes juridiques étrangers

Allemagne – Arabie Saoudite – Brésil – Chine – Egypte – Etats-Unis – Inde – Royaume Uni

Auteurs :
CARPANO Eric, Maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3.
MAZUYER Emmanuelle, chargée de recherches au CNRS et spécialisée en droit européen et droit privé comparé.

Date de publication : septembre 2009

Editeur : Gualino (Collection : Mémentos – LMD)
ISBN : 978-2-297-01008-5

Nombre de pages : 208

Langue : Français

Couverture géopolitique : Allemagne – Arabie Saoudite – Brésil – Chine – Egypte – Etats-Unis – Inde – Royaume-Uni


C 1 Le système juridique de la République Fédérale d’Allemagne

1 Le système constitutionnel allemand

1 L’Etat de droit démocratique A L’Etat de droit ; B Les droits fondamentaux ; C La démocratie
2 Le fédéralisme A Les compétences exclusives de la Fédération ; B Les compétences concurrentes ; C Les compétences complémentaires ; D Les compétences exclusives des Länder
3 Le régime parlementaire A Le pouvoir exécutif fédéral ; B Le pouvoir législatif fédéral ; C Les rapports entre les pouvoirs


2 Le système normatif allemand

1 Les sources du droit ; A La Constitution ; B La loi ; C Le droit international et le droit européen ; D La coutume ; E La jurisprudence ; F La doctrine
2 Les branches du droit ; A Le droit privé ; B Le droit public


3 Le système juridictionnel allemand

1 L’organisation juridictionnelle ; A La justice constitutionnelle ; B La justice de droit commun
2 Les personnels de justice ; A Les magistrats ; B Le Ministère public (Staatsanwalt) ; C Les avocats (Rechtsanwalt) ;D Les notaires (Notar) ;E Les Rechtspfleger

C 2 Le système juridique du Royaume d’Arabie Saoudite

1 Le système constitutionnel saoudien

1 Le tribalisme dynastique
2 La confusion des pouvoirs ; A Le pouvoir exécutif ; B Le pouvoir nizamique
3 Les droits de l’homme en question


2 Le système normatif saoudien

1 Le Statut fondamental (nizam al-açaçi)
2 La charia (shari’a)
3 Les règlements
4 La jurisprudence


3 Le système juridictionnel saoudien

1 L’organisation juridictionnelle A Les tribunaux de droit commun ; B La juridiction administrative (Diwan al mazalem)
2 Les personnels de justice : les magistrats


C 3 Le système juridique de la République fédérative du Brésil

1 Le système constitutionnel brésilien

1 L’Etat démocratique de droit ;;A Un Etat démocratique ; B Les droits fondamentaux ; C Le contrôle de constitutionnalité
2 Le régime présidentiel ; A Le président de la République ;B Le Congrès national
3 Le système fédéral ; A Le statut des entités fédérées ;B La répartition des compétences


2 Le système normatif brésilien

1 Les sources du droit ; A La Constitution ; B La loi ; C Le droit international ;D La jurisprudence ; E La doctrine ; F Les coutumes
2 Les branches du droit ; A Le droit privé ; B Le droit public


3 Le système juridictionnel brésilien

1 L’organisation juridictionnelle ; A Les juridictions des Etats de l’Union ;B Les juridictions fédérales
2 Les personnels de justice ; A Les magistrats ; B Les avocats et la défense publique

C 4 Le système juridique de la République populaire de Chine

1 Le système constitutionnel chinois

1 Le régime politique chinois ; A Les pouvoirs institutionnels ; B Le pouvoir politique : la prééminence du Parti communiste chinois ;
2 L’organisation territoriale ;
3 Les droits de l’homme en question


2 Le système normatif chinois

1 La Constitution
2 La loi et la codification
3 La jurisprudence
4 La coutume (xiguan)
5 Le droit international


3 Le système juridictionnel chinois

1 L’organisation juridictionnelle ; A La Cour populaire suprême ;B Les tribunaux locaux ; C Les parquets ;D La médiation
2 Les personnels de justice ; A Les magistrats ;B Les avocats


C 5 Le système juridique de la République arabe d’Egypte

1 Le système constitutionnel égyptien

1 Un régime présidentialiste ; A Le pouvoir exécutif ; B Le pouvoir législatif
2 L’Etat de droit en question


2 Le système normatif égyptien

1 La Constitution
2 La charia, source officielle du droit
3 La loi et la codification
4 Les traités internationaux
5 La coutume
6 La jurisprudence
7 La doctrine


3 Le système juridictionnel égyptien

1 L’organisation juridictionnelle ; A La Haute cour constitutionnelle ;B Les juridictions judiciaires ; C Les juridictions administratives ; D Les juridictions militaires ; E Les juridictions d’exception
2 Les personnels de justice ; A Les juges ; B Les avocats

C 6 Le système juridique des Etats-Unis d’Amérique

1 Le système constitutionnel américain

1 Le constitutionnalisme : A La Constitution : B Le contrôle de constitutionnalité (constitutional review) :C Le Bill of Rights
2 La séparation des pouvoirs ; A Le Congrès ; B Le président
3 Le fédéralisme ; A La structure du fédéralisme américain ; B L’Evolution du fédéralisme américain


2 Le système normatif américain

1 Les sources du droit américain : A La Constitution ; B La loi ; C La jurisprudence ; D Le droit international ;E La doctrine
2 Les branches du droit américain : A Le droit privé ;B Le droit administratif


3 Le système juridictionnel américain

1 L’organisation juridictionnelle : A Les juridictions étatiques : B Les juridictions fédérales
2 Les personnels de justice : A Les avocats ; B Les juges


C 7 Le système juridique de la République de l’Inde

1 Le système constitutionnel indien

1 Les principes fondateurs : A La démocratie ; B L’Etat de droit
2 Le régime parlementaire : A Le pouvoir législatif ; B Le pouvoir exécutif ; Les relations entre les pouvoirs
3 Le fédéralisme indien

2 Le système normatif

1 La Constitution
2 Le droit hindou, les droits confessionnels et le statut personnel des individus
3 La loi
4 Le droit international
5 La jurisprudence
6 La coutume
7 Le droit anglais

3 Le système juridictionnel indien

1 L’organisation juridictionnelle : A Les juridictions inférieures ; B Les juridictions spécialisées ;C Les juridictions supérieures
2 Les personnels de justice : A Les juges ;B Les avocats (advocates)


C 8 Le système juridique du Royaume-Uni


1 Le système constitutionnel britannique

1 Les principes de la « Constitution de l’Angleterre » : A La souveraineté du Parlement ;
B Le Rule of law
2 Le régime parlementaire « à l’anglaise » : A Le pouvoir législatif ; B Le pouvoir exécutif ; C Le fonctionnement du système parlementaire
3 La dévolution du pouvoir : A Le Scotland Act de 1998 ; B Le Northern Ireland Act de 1998 ; C Le Government for Wales Act de 1998


2 Le système normatif britannique

1 Les sources du droit : A La jurisprudence, source principale du droit anglais ; B Les sources complémentaires du droit ;C Les sources complémentaires
2 Les branches du droit : A Le droit privé ;B Le droit public


3 Le système juridictionnel anglais

1 L’organisation juridictionnelle :A Les tribunals ; B Les juridictions inférieures ; C Les juridictions supérieures
2 Les personnels de justice : A Les avocats ; B Les juges ;C Les Procureurs (Crown Prosecutors)


Mots clé de synthèse :
Les grands systèmes juridiques ; les grandes traditions juridiques étrangères ;
Allemagne – Arabie Saoudite – Brésil – Chine – Egypte – Etats-Unis – Inde – Royaume-Uni ; droit ; droit comparé ; sciences politiques ; droit privé > procédure civile et voies d’exécution > Procédure civile
Autre thème : Droit > Droit international et étranger > Droit international privé


Recension : Présentation par l’éditeur
Ce mémento étudie les grands systèmes juridiques étrangers. Il présente de manière didactique et approfondie la diversité des systèmes juridiques dans le monde. Huit grands systèmes étrangers (Allemagne, Arabie Saoudite, Brésil, Chine, Egypte, États-Unis, Inde et Royaume-Uni), représentatifs des grandes traditions juridiques, sont étudiés suivant une même grille d’analyse (système constitutionnel, système normatif et système juridictionnel), pour faciliter leur connaissance et leur comparaison. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et précise du fonctionnement des grands systèmes juridiques étrangers. 

Les auteurs ont opté pour une présentation simple en consacrant un chapitre à chaque système étatique étudié selon un ordre alphabétique. Cette approche permet de se départir des classifications traditionnelles, partielles et partiales, qui ne permettent pas de saisir les systèmes juridiques dans leur globalité.
Ce mémento est, à l’heure de l’européanisation et de la mondialisation du droit, un outil indispensable pour réfléchir la coexistence des traditions juridiques et pour mieux comprendre la diversité du phénomène juridique.
Éric Carpano, Maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Diplômé de l’Institut Universitaire Européen de Florence, il est l’auteur de plusieurs études en droit européen et en droit public comparé. Il est Directeur de l’Université européenne d’été de Lyon.

Emmanuelle Mazuyer, chargée de recherches au CNRS (ERDS/CERCRID/ Lyon 2), elle est l’auteur d’ouvrages et d’articles de droit européen du travail et de droit privé comparé. Diplômée de l’Institut Universitaire Européen de Florence, elle a été visiting fellow à Law School de Columbia University (New York).

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