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Avril 2010 - Cour d’appel de Lyon

Comité d’orientation - Cour d’appel de Lyon - Avril 2010

Comité d’Orientation et adhésions
27 avril 2010

Cour d’appel de LYON - Ancien Palais - Salle A

Le premier président de la cour d’appel de LYON, le procureur général près de la même cour et l’Institut ont organisés le 27 avril 2010 à LYON à l’occasion de l’adhésion de nouveaux membres institutionnels à l’Institut.

A cette occasion, les premiers présidents et les procureurs généraux près des cours d’appel suivantes :

  •  AIX en PROVENCE ;
  •  DIJON ;
  •  PAU ;
  •  RENNES ;
  •  les représentants des compagnies d’experts près de ces cours et celle d’ANGERS ;
  •  le Président de l’IEAM, Institut d’expertise, d’arbitrage et de médiation ;
  •  la Compagnie des experts de justice catalans ;
  •  les présidents des tribunaux de commerce de PARIS, NANTERRE et LYON,

ont formalisé leur adhésion à l’Institut.

Un représentant de la première présidente de la cour d’appel de VENISE et un représentant du procureur général près de cette même cour, ainsi qu’une représentante des experts hongrois ont assisté également à cette manifestation.
 

Photographie de Mme Marie-Christine LANCHANTIN VERRIERE

PROGRAMME de cette demi-journée

14h30 - 14h45 : Accueil par le premier président de la cour d’appel de LYON, Jean TROTEL.

14h45 - 16h30 : Comité d’orientation
 point sur l’IEEE (30 min),
 tour de table (1h15).

16h30 - 17h30 : Conférence ; Thème : "culture de la preuve" - intervenant : Xavier LAGARDE, Professeur à l’Université de Paris X – Nanterre et Avocat au Barreau de Paris.

"Les litiges internationaux, spécialement lorsqu’ils conduisent à une confrontation des systèmes de /Civil Law/ et de /Common Law/, révèlent souvent plus de différence sous l’angle de la preuve que sur le fond du droit. Le tout alors que, d’un système à l’autre, les règles écrites de preuve ne présentent pas de différences massives. C’est que la distance est avant tout culturelle. C’est à l’examen de celle-ci que sera consacrée la conférence du 27 avril 2010, à la cour d’appel de Lyon."

17h30 - 18h00  : allocutions :
Past-président du CNCEJ, Monsieur Pierre LOEPER ;
Procureur général près la cour d’appel de LYON, Jean-Olivier VIOUT ;
Premier président de la Cour de cassation, Vincent LAMANDA. Empêché, son intervention sera lue par une personnalité présente.

18h00 - 18h30 : signature adhésions des premiers présidents, procureurs généraux et compagnies d’experts des cours de Aix-en-Provence, Dijon, Pau et Rennes, compagnie des experts d’Angers, compagnie des experts catalans, Président du tribunal de commerce de Nanterre, Président du tribunal de commerce de PARIS, Président du tribunal de commerce de LYON et Président de l’IEAM.

18h30 - 20h30 : cocktail dînatoire

Photographie de Mme Marie-Christine LANCHANTIN VERRIERE

A télécharger :

  • Message du Premier Président de la Cour de Cassation, Monsieur Vincent LAMANDA
  • Intervention de l’ancien Président du CNCEJ, Monsieur Pierre LOEPER
  • Compte-rendu du Président de l’IEEE, Monsieur Jean-Raymond LEMAIRE

Documents

  • Message du premier Président de la cour de cassation (pdf 170.7 ko) Téléchargement
  • Intervention de l’ancien Président du CNCEJ (pdf 200.6 ko) Téléchargement
  • Compte rendu du Président de l’IEEE (pdf 451.8 ko) Téléchargement
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