Formation à Abu Dhabi
par Alain Nuée

Abu_Dhabi
De droite à gauche: Abdel Rahman Hussain Mohammed, Alain Nuée, Mona Mubarak Mohammed Al Qubaisi, Jean-Raymond Lemaire, Hareb Hamad Al Kuwaiti

Jean Raymond Lemaire et moi-même avons été recrutés par l’ENM pour animer une formation sur l’expertise destinée à des formateurs les 17, 18 et 19 avril à Abu Dhabi, capitale de la fédération des émirats arabes unis.

Le public restreint à trois fonctionnaires experts et à trois juges civils et commerciaux a été particulièrement intéressé par notre présentation du système français et des processus d’harmonisation au sein des États membres du Conseil de l’Europe et de l’UE

Les échanges très intenses que nous avons eus avec les participants nous ont permis de découvrir un système judiciaire proche du nôtre pour les matières civiles et commerciales, compte tenu de la filiation du droit des Émirats avec le droit napoléonien via l’Égypte.

S’agissant des expertises, nous avons retrouvé les mêmes problématiques que dans les pays européens. Par contre nous avons été surpris par le fait que la désignation de l’expert soit assurée non pas par le juge qui ordonne l’expertise mais par un service ad hoc du ministère de la justice constitué de 17 experts fonctionnaires qui évaluent les 300 experts non fonctionnaires.

Perçus comme des experts en expertise en Europe, nous avons été invités par le directeur du ministère en charge des personnels fonctionnaires qui recrute les experts, à évaluer le système d’expertise de l’émirat d’Abu Dhabi. Ayant subordonné notre avis à la réalisation d’un audit plus approfondi, nous avons néanmoins attiré l’attention sur les difficultés que pourrait engendrer l’adoption du système de common law en dehors du contexte culturel et institutionnel qui en Grande Bretagne garantit l’indépendance de l’expert témoin.

Nos interlocuteurs nous sont en effet apparus très tentés de sortir du système de l’expert technique en raison des difficultés rencontrées pour recruter les experts de qualité qui sont indispensables pour traiter les contentieux liés à la réalisation de constructions de la plus grande hardiesse et à l’utilisation de techniques d’avant-garde de plus en plus complexes dans un pays qui surprend par la qualité de ses infrastructures et un urbanisme grandiose.

Nous espérons que cette intervention aura des suites et pourra donner à d’autres membres de l’EEEI l’occasion d’apporter leur expérience au service d’une formation plus longue dont les contours devront être définis à la suite d’un audit complémentaire. Cette expérience de deux d’entre nous hors de la zone euro est peut-être les prémices de la reconnaissance de l’EEEI à l’échelle mondiale !